Tunisie : Saisie de 14 containers de pièces de rechange imitées au port de Sousse

28-12-2020

Les services de la douane du port de Sousse ont procédé dimanche à la saisie de pièces de rechange pour motos imitées.

Dans un communiqué sur sa page officielle, la douane tunisienne annonce qu’une tentative d’importation de 14 containers, chargés de pièces de rechange de motos, a été déjouée.

Les auteurs de cette opération ont caché les marques commerciales d’imitation par des étiquettes d’autres marques.

Lors du contrôle de cette marchandise destinée au marché local, il s’est avéré que les documents accompagnant la déclaration douanière, sont fallacieux et non-conformes, à ce qui est mentionné sur les factures, dans le but de se soustraire au paiement des taxes douanières nécessaires.

Un PV de saisie a été rédigé et une contravention pour importation d’une marchandise imitée et d’une fausse déclaration a été levée, le dossier a été transféré à la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations.

Le port de Sousse a connu au cours de la dernière période plusieurs opérations d’importation douteuses. Après l’affaire des déchets italiens, des dizaines de tonnes de Droô (Sorgho) impropres à la consommation contenant un taux élevé de toxicité, ainsi que des cacahuètes avariées ont été saisies.

Gnetnews