Le Conseil national des régions et des districts aura bientôt son règlement intérieur

05-06-2024

La commission chargée de l’élaboration du règlement intérieur du Conseil national des régions et des districts, deuxième chambre parlementaire, est sur le point de finaliser la première ébauche de ce document, a annoncé Haythem Sfar, porte-parole de la commission.

Sfar a indiqué mercredi à l’agence TAP que les travaux sur cette première version du projet seront achevés jeudi. Les journées de vendredi et samedi seront dédiées à des vérifications supplémentaires de certains termes et concepts inclus dans cette ébauche.

La commission entreprendra une révision globale du projet au début de la semaine prochaine, en vue de son examen et de son adoption. Cette étape est prévue après les vacances de l’Aïd Al-Adha, lors d’une séance plénière fixée par la présidence du Parlement.

Les travaux de la commission d’élaboration du règlement intérieur ont débuté le 29 avril dernier, avec de nombreuses séances tenues pour structurer le fonctionnement de ce nouveau conseil élu.

Gnetnews